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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MSA GALLET
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DAYTONA
Marque expirée - Marque en non vigueur

DAYTONA
MSA GALLET Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1404893
Date de dépôt :
23/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2017
DAYTONA de MSA GALLET

Présentation de la marque DAYTONA

Déposée le 23 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) MSA GALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAYTONA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MSA GALLET domicilié(e) Zone Industrielle Sud - 01400 - CHATILLON SUR CHALARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 201 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DAYTONA est expirée depuis le 23 avril 2017.

MSA GALLET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GALLET , (Marque figurative) , L'COM , Flex' Com , OSTEOCOM , F2 X-TREM , F2 X TREM , CGF - GALLET , F2 X TREM


MSA GALLET Société Anonyme - Zone Industrielle Sud - 01400 - CHATILLON SUR CHALARONNE - France - SIREN 760201541


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 9 mars 2005 - Changement de dénomination n°408861 - Publication au BOPI 2005-03-09

Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392126 - Publication au BOPI 2004-05-10

Inscription le 9 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360797 - Publication au BOPI 2002-12-09

Inscription le 16 juin 1999 - Gage constitué n°282812 - Publication au BOPI 1999-06-16

Inscription le 4 juin 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°454783 - Publication au BOPI 2007-06-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Renouvellement sans limitation le 29 août 2006 n°2321894 - Publication au BOPI 2006-08-29

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2002-46

Renouvellement avec limitation le 29 août 2006 n°2088620 - Publication au BOPI 2006-08-29

Renouvellement avec limitation n°2085231 - Publication au BOPI 1997-17

Inscription le 21 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281822 - Publication au BOPI 1999-07-21

Inscription le 27 mai 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°278109 - Publication au BOPI 1999-05-27

Inscription le 24 avril 1997 - Recours en restauration n°236183 - Publication au BOPI 1997-04-24

Inscription le 22 décembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°181777 - Publication au BOPI 1994-12-22

Inscription le 22 décembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°181776 - Publication au BOPI 1994-12-22

Inscription le 22 décembre 1994 - Transmission de propriété n°181775 - Publication au BOPI 1994-12-22

Inscription le 24 avril 1997 - Recours en restauration n°236231 - Publication au BOPI 1997-04-24

Inscription le 25 avril 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°236335 - Publication au BOPI 1997-04-25

Inscription le 10 décembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°246887 - Publication au BOPI 1997-12-10

Inscription - Publication au BOPI

Inscription le 25 avril 1997 - Décision du directeur général statuant n°236365 - Publication au BOPI 1997-04-25

Inscription le 8 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°154852 - Publication au BOPI 1993-02-08

Casques.; Blousons, pantalons, combinaisons, vestes, bottes en cuir et fibres synthétiques.